Accueil
>
Blog Excilio
>
>
Rapport des transactions TVA Amazon : comment l'exploiter en comptabilité

Rapport des transactions TVA Amazon : comment l'exploiter en comptabilité

Vendeur Amazon analysant un export de transactions TVA sur son ordinateur dans un entrepôt
Sommaire

Un vendeur Amazon qui expédie depuis plusieurs entrepôts européens génère chaque mois des centaines, parfois des milliers d'opérations aux traitements TVA différents. Il y a des ventes locales, des ventes à distance, des ventes entre professionnels, des remboursements, mais aussi des transferts de stock que vous n'avez jamais décidés vous-même. Pour faire le tri, Amazon met à disposition un fichier dédié : le rapport des transactions TVA Amazon, intitulé Amazon VAT Transactions Report dans de nombreuses interfaces et parfois abrégé VTR ou AVTR.

C'est le point de départ de toute déclaration de TVA juste pour un vendeur Amazon en Europe. Mais c'est aussi un fichier brut, dense, rédigé en anglais, que beaucoup de vendeurs transmettent à leur comptable sans l'avoir ouvert, ou qu'ils ne téléchargent tout simplement pas. Bien lu, il dit exactement quelle TVA déclarer, dans quel pays et sur quelle déclaration. Mal lu, il produit des déclarations incomplètes, notamment sur les mouvements de stock.

À quoi sert le rapport des transactions TVA Amazon ?

Le rapport liste, ligne par ligne, toutes les opérations qui ont une incidence sur votre TVA : chaque vente, chaque remboursement, chaque retour et chaque mouvement de marchandises entre deux centres de distribution Amazon.

Pour chacune de ces lignes, il indique le pays de départ et le pays d'arrivée des biens, le montant hors taxe, le taux et le montant de TVA appliqués, le régime déclaratif concerné et la personne responsable de la collecte de la taxe.

Il ne remplace pas votre comptabilité, et il ne la résume pas non plus. Son rôle est de classer vos flux selon leur traitement TVA. C'est ce classement qui vous permet de remplir votre déclaration française, vos éventuelles déclarations locales dans d'autres pays et votre déclaration au guichet unique OSS, sans recalculer vous-même le régime de chaque commande.

Où télécharger le rapport dans Seller Central ?

Le rapport se trouve en général dans le menu Rapports, puis dans la rubrique consacrée au programme Expédié par Amazon et à la fiscalité. Selon votre marketplace, la langue de votre interface et la configuration de votre compte, il s'intitule « Rapport sur les transactions de TVA Amazon » ou « Amazon VAT Transactions Report ». Amazon fait régulièrement évoluer ses menus : fiez-vous au nom du rapport plutôt qu'à un chemin précis.

Le rapport est disponible pour les vendeurs qui expédient eux-mêmes comme pour ceux qui utilisent la logistique Amazon. Il se télécharge au format CSV, généralement par mois. Téléchargez-le chaque mois, à la même date, et archivez-le : c'est l'une des pièces que l'administration vous demandera en cas de contrôle sur vos ventes Amazon.

Les colonnes qui comptent pour votre TVA

Le fichier contient plusieurs dizaines de colonnes. Une poignée d'entre elles suffit à comprendre la quasi-totalité de vos flux.

Le type de transaction

La colonne TRANSACTION_TYPE indique la nature de l'opération : une vente (SALE), un remboursement (REFUND), un transfert de stock entre centres de distribution (FC_TRANSFER) ou une entrée de marchandises (INBOUND). C'est le premier filtre à appliquer : un transfert de stock ne se traite pas du tout comme une vente.

Les pays de départ et d'arrivée

Les colonnes de pays de départ et de pays d'arrivée permettent de reconstituer le trajet physique des biens. Une vente expédiée depuis un entrepôt allemand vers un client français n'a pas le même traitement qu'une vente expédiée et livrée en France.

Le régime déclaratif

La colonne TAX_REPORTING_SCHEME indique sur quelle déclaration l'opération doit figurer : une déclaration locale, le guichet unique OSS, ou un autre régime particulier. Elle vous évite de devoir deviner le traitement de chaque vente transfrontalière.

La responsabilité de la collecte

La colonne TAX_COLLECTION_RESPONSIBILITY précise qui collecte la TVA. Lorsque c'est Amazon, dans les cas où la plateforme est considérée comme fournisseur présumé, la vente ne doit pas être reprise dans votre TVA collectée, sous peine de la déclarer deux fois. Elle reste en revanche à intégrer dans votre chiffre d'affaires comptable.

Les numéros de TVA et de facture

Pour les ventes à des professionnels, le rapport mentionne le numéro de TVA de l'acheteur. Il permet de justifier une livraison intracommunautaire exonérée. Le numéro de facture TVA relie, de son côté, chaque ligne à la facture émise.

La valeur des biens transférés

Pour les transferts de stock, il n'existe pas de prix de vente. Le rapport fournit une valeur des articles, qui sert de base à la déclaration de ces mouvements.

Transferts de stock : les lignes FC_TRANSFER à ne pas oublier

Lorsque vous participez au programme Pan-européen ou que vous stockez vos produits dans plusieurs pays, Amazon déplace vos marchandises d'un entrepôt à l'autre pour les rapprocher des clients. Vous restez propriétaire de ces produits, et aucun client n'est encore intervenu. Pourtant, fiscalement, un transfert entre deux pays de l'Union européenne n'est pas neutre.

Un transfert de stock de la France vers l'Allemagne constitue, en principe, une livraison intracommunautaire de vos propres biens au départ de la France, et une acquisition intracommunautaire à l'arrivée en Allemagne. Concrètement, cela suppose d'être immatriculé à la TVA dans le pays d'arrivée et de déclarer l'opération des deux côtés. Les obligations déclaratives d'échanges de biens peuvent aussi s'ajouter selon les volumes.

Prenons un vendeur français qui voit 300 unités transférées en un mois vers un entrepôt allemand, pour une valeur de 12 € par article. Ce sont 3 600 € de transferts à déclarer en France comme livraison intracommunautaire exonérée, et autant en Allemagne comme acquisition intracommunautaire. C'est la partie du rapport la plus souvent oubliée, parce qu'elle ne correspond à aucun encaissement et n'apparaît donc pas dans vos versements Amazon.

Le programme Pan-européen d'Amazon a ses propres règles de TVA et d'immatriculation, qu'il faut maîtriser avant d'activer les transferts.

Les vendeurs qui veulent éviter ces transferts, et les immatriculations qu'ils entraînent, peuvent garder leur stock en France et vendre en Europe avec le programme EFN.

Du rapport à vos déclarations de TVA

Une fois les colonnes comprises, le rapport se découpe en quelques blocs. Chacun alimente une déclaration différente.

Les ventes locales

Une vente expédiée et livrée dans le même pays relève de la TVA de ce pays. Pour la France, elle va sur votre déclaration française. Pour un pays où vous stockez des biens, comme l'Allemagne, l'Italie ou l'Espagne, elle va sur la déclaration locale de ce pays.

Les ventes à distance vers des particuliers européens

Une vente expédiée d'un pays de l'Union vers un particulier situé dans un autre État membre est en principe taxable dans le pays d'arrivée. Lorsque la colonne du régime déclaratif l'indique, ces ventes sont regroupées dans votre déclaration trimestrielle au guichet unique OSS pour les ventes à distance en Europe.

Les ventes à des professionnels

Une vente à un professionnel identifié dans un autre État membre peut être exonérée en tant que livraison intracommunautaire. Il faut pour cela un numéro de TVA valide pour l'acheteur, que vous pouvez vérifier dans la base européenne VIES. Une ligne sans numéro valide doit être examinée avant d'être déclarée comme exonérée.

Les remboursements

Les remboursements viennent réduire la TVA collectée de la période où ils interviennent, dans le pays et sur la déclaration où la vente d'origine avait été déclarée. Les traiter sur une autre déclaration crée des écarts difficiles à justifier.

Côté français, chaque catégorie de transactions correspond à une ligne précise de la déclaration : c'est tout l'enjeu de déclarer ses ventes et ses frais Amazon sur la CA3 sans erreur de ventilation.

Ce que le rapport ne contient pas

Le rapport des transactions TVA est indispensable, mais il ne suffit pas à tenir votre comptabilité Amazon.

Il ne reprend pas les factures de frais d'Amazon : commissions, frais logistiques, frais de stockage, publicité. Ces factures se téléchargent séparément, en général depuis la bibliothèque de documents fiscaux de Seller Central. Ce sont elles qui justifient votre TVA déductible et vos charges.

Il ne reflète pas non plus les sommes réellement versées sur votre compte bancaire. Les versements sont détaillés dans les rapports de règlement. Ces rapports ne contiennent que les opérations déjà payées, sans le détail TVA. Le rapport TVA sert à déclarer, le rapport de règlement à rapprocher votre banque : c'est le croisement des deux qui garantit que votre chiffre d'affaires comptable et votre chiffre d'affaires déclaré correspondent.

Une routine mensuelle pour fiabiliser vos déclarations

Pour éviter de découvrir des écarts au moment du bilan ou d'un contrôle, la méthode la plus sûre consiste à traiter le rapport chaque mois, toujours dans le même ordre :

  1. Télécharger le rapport des transactions TVA du mois écoulé et l'archiver avec les factures de frais Amazon.
  2. Isoler les transferts de stock et les préparer pour les déclarations des pays de départ et d'arrivée.
  3. Écarter les ventes dont Amazon a collecté la TVA, tout en les conservant pour le chiffre d'affaires.
  4. Ventiler les autres ventes et remboursements par pays et par régime : déclaration française, déclarations locales, OSS, livraisons intracommunautaires.
  5. Rapprocher le total des ventes du rapport avec les rapports de règlement et votre comptabilité, puis analyser chaque écart avant de déposer les déclarations.

Cette routine prend quelques heures par mois lorsqu'elle est bien organisée. Elle évite surtout de reconstituer douze mois de flux dans l'urgence.

Excilio pour les vendeurs Amazon

Chez Excilio, nous traitons chaque mois le rapport des transactions TVA de nos clients vendeurs Amazon, en France comme dans les pays où leur stock est réparti. Nous isolons les transferts de stock, ventilons les ventes par pays et par régime, et rapprochons le rapport avec les versements et la comptabilité. Vos déclarations françaises, locales et OSS reposent ainsi sur une seule source, vérifiée.

Que vous démarriez le programme Pan-européen ou que vous ayez déjà plusieurs immatriculations à l'étranger, découvrez notre accompagnement d'expert-comptable pour les vendeurs Amazon.

Équipe Excilio

Besoin d'être accompagné ?

Création d'entreprise, gestion comptable

Vous avez une idée ou un projet en tête ?
Vous souhaitez vous lancer en tant qu'entrepreneur ?
prendre rendez-vous
Votre seul engagement : réussir votre aventure entrepreneuriale